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T-5, r. 6 - Règlement sur le comité d’inspection professionnelle de l’Ordre des technologues en imagerie médicale, en radio-oncologie et en électrophysiologie médicale du Québec

Article 5
Versions de la disposition

Texte complet
5. Le comité désigne son secrétaire parmi les membres du comité. En cas d’absence du secrétaire, le président du comité procède à la nomination d’un secrétaire substitut parmi les membres présents à la séance.
D. 1438-92, a. 5; Décision 2001-11-22, a. 4.
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